Chères Consœurs, chers Confrères,
Vous le savez certainement, un beau projet est en train de se réaliser, qui permettra de défendre notre profession de plusieurs manières :
- instiller dans l’esprit du grand public que les masseurs kinésithérapeutes sont les seuls vrais professionnels du massage
- développer une solidarité qui fait souvent défaut à notre profession (et donc à sa défense.)
- œuvrer pour une bonne cause !
Ce projet, c’est « Un massage pour le Téléthon ».
Son but : pendant le week-end du Téléthon, dispenser, moyennant une rétribution, des massages de détente. La totalité des recettes sera reversée à l’AFM (Association Française contre les Myopathies) au nom des masseurs kinésithérapeutes de France.
Des opérations de ce type ont déjà eu lieu localement, dans des salles prêtées pour l’occasion, et nous tenons à saluer ces initiatives.
Cette année, le Conseil national de l’Ordre (CNO) soutient le projet imaginé par une consoeur de l’Est de la France. Tous les masseurs kinésithérapeutes de France seront informés de cette manifestation par le biais de la newsletter et autres courriers. Nous serons donc plus nombreux à participer.
La liberté sera totale : chacun décidera s’il masse dans son cabinet ou dans un lieu commun prêté pour l’occasion. Chacun sera libre de travailler une demi-journée, une journée ou les deux jours.
Notez que cette année le Téléthon a lieu, le vendredi 5 et le samedi 6 décembre. Afin d’éviter le manque à gagner et les difficultés pour les praticiens de se libérer le vendredi, il a été décidé, en accord avec l’AFM, que l’opération « Un massage pour le Téléthon » se déroulerait le samedi 6 et le dimanche 7 décembre.
Autre idée intéressante : travailler tous ensemble pendant ces deux jours. Des praticiens libéraux pourront accueillir d’autres MK qui en auront effectué la demande auprès du MK référent (organisateur départemental).
Une affiche est en cours de réalisation. Le CNO a débloqué un crédit pour l’édition de 60 000 affiches de format A3 en couleurs. Chaque personne participant à ce bel évènement pourra en déposer dans les endroits clés de sa localité.
Nous avons l’habitude de nous occuper du maintien fonctionnel de nos patients atteints de myopathie. Deux jours dans l’année, nous pourrons contribuer à leur espoir de guérison future!
Le 10 septembre, une première rencontre a eu lieu entre l’AFM et le CNOMK. Elle se concrétisera par un contrat qui engagera l’Ordre des Masseurs Kinésithérapeutes à promouvoir cette opération auprès de tous les praticiens français, ceci afin d’assurer un taux de participation massif. Pour sa part, le Téléthon parlera de cette action à chaque fois que les partenaires officiels seront évoqués. Autant dire que notre profession bénéficiera d’une promotion sans pareil…si et seulement si le taux de participation est important.
Une présentation du projet aura lieu au Salon Mondial Rééducation les 3, 4 et 5 octobre. Plusieurs journaux professionnels, ainsi que certains sites se feront également l’écho de ce projet pour mobiliser un maximum de praticiens autour de ce projet.
Notre département a trouvé son «MK référent » en la personne de :
Nous le félicitons pour son engagement.
Une réunion d’information se tiendra le ……à …H…, dans les locaux de ……..
Merci de bien vouloir contacter notre « MK référent » à son adresse mail, pour l’informer de votre présence à cette réunion.
Il vous exposera les intérêts de ce projet pour notre profession et pour l’AFM ainsi que la marche à suivre pour chaque participant.
Montrons que nous sommes là, pour nos patients atteints de myopathie.
La participation de tous est indispensable pour promouvoir notre métier et défendre notre art.
Ce projet peut véritablement être un tournant, si chacun en prend conscience et ne donne ne serait ce qu’une demi journée dans le week-end. Si 5000 MK participent cette année (soit moins de 10% des professionnels) et que chacun réalise 10 massages à 20 euros, faites le calcul de la récolte pour le Téléthon !!!
SI VOUS ETES INTERESSES, CONTACTEZ MARIE PIERRE AU CDOMK 85 RUE JEAN JAURES17300 ROCHEFORT 05 46 99 21 56
Claude CHUFFART
A tous et toutes, merci d’avance pour votre participation !
Publié dans la catégorie «Nouvelles de l'Ordre» à 21:34
Une idée du Conseil National est de demander aux masseurs kinésithérapeutes de proposer des massages de confort pendannt le téléthon au bénéfice de l’AFM.
Ceux qui souhaitent participer à cette action pourront s’inscrire auprès de Marie Pierre, notre secrétaire afin que le CDO puisse coordonner notre action. ( 05 46 99 21 57).
Si, toutefois les participants étaient trop peu nombreux, le CDO17 ne pourrait cette année s’engager dans cette action.
Publié dans la catégorie «Nouvelles de l'Ordre» à 15:43
Si vous avez reçu un refus de la Commission en date du 31 juillet 2008, vous avez jusqu’au 30 septembre pour faire appel. Comme vous le verrez dans le document écrit par René COURATIER, président du CNO, vous pouvez présenter un certains nombre d’arguments étayés par des preuves, il semble préférable dans un premier temps de faire un recours amiable ce qui vous permettra de prendre le temps de vous organiser au cas où ce recours recevrait une fin de non recevoir. Vous aurez ainsi 2 mois à partir d’un éventuel nouveau refus…
Si vous n’avez pas eu le temps de présenter votre dossier pour la première fois: bonne nouvelle, les dates ont seraient repoussées au 31 octobre.
Enfin, quel que soit votre cas: autorisation, refus, recours etc, merci de vous signaler auprès de notre CDO afin que nous puissions aussi agir collectivement.
Le dossier ostéopathie est un véritable casse-tête au niveau de l’application des textes ; les
changements de modalités continuent à se faire bien souvent sans que nous en soyons
informés.
Afin de vous aider à agir au mieux au sein des Commissions d’attribution du titre
d’ostéopathe, veuillez prendre connaissance des précisions suivantes :
1) Le délai de traitement des dossiers, primitivement fixé au 31 juillet prochain, va
être prolongé à la rentrée de septembre, peut-être même en fin d’année, pour
permettre à l’Ile de France et aux Bouches du Rhône de traiter l’ensemble des
dossiers.
2) Le délai de dépôt des demandes, qui normalement était clos au 31 juillet 2007,
est repoussé au 31 octobre 2007, pour ceux qui ont envoyé leur dossier en
retard.
Le CNO a pris une position politique et de droit, en fonction des décisions du Conseil d’Etat
sur les différents recours, particulièrement celui des médecins, sur l’exonération du passage en
Commission régionale. En effet, comment comprendre que les DU, (antérieurs ou non aux
décrets), dont la plupart étaient de 100 à 300 heures de formation, échapperaient à l’examen
en commission, alors que les formations en ostéopathie, largement au-dessus des 1252 heures,
ne le seraient pas. Cette différence établit une inégalité de traitement que nous n’acceptons pas
et qui pourra entrainer un recours pour les éventuels refus d’attribution.
Il n’empêche que nous ne voulons pas pousser la majorité de nos confrères dans des voies
procédurales quand cela est possible. Pour cela, des interventions auprès de la DHOS et des
DRASS ont permis d’assouplir les premières mesures appliquées.
Ainsi, il n’est demandé actuellement aux masseurs-kinésithérapeutes que
justificatives de l’exercice de l’ostéopathie sur les cinq dernières années.
Ces pièces peuvent être :
2) Une ou plusieurs attestations de médecins, certifiant que vous avez soigné leurs
patients au moyen d’actes d’ostéopathie.
3) Un imprimé URSSAF, faisant éventuellement ressortir des actes nonconventionnés.
4) Des formulaires 2035, associés à des relevés SNIR, faisant ressortir une
différence positive, même très faible. (Total 2035 – total SNIR > 200 €).
5) Facture d’une plaque d’ostéopathe ou de thérapie manuelle datant de plus de 5 ans.
6) Inscription sur un annuaire quelconque, en tant qu’ostéopathe, depuis plus de 5 ans.
7) Une inscription à l’INSEE dans la rubrique « Ostéopathe ».
Avec la production d’au moins deux de ces pièces, le dossier est considéré
comme conforme et sera validé. De ce fait l’immense majorité des dossiers
doivent avoir une issue favorable, et pour des raisons d’efficacité évidente, je
vous recommande ce procédé. Pour ceux qui ne pourraient pas produire ces
pièces, il restera la voie du recours administratif contentieux.
Il est clair, que pour nos confrères exerçant à titre exclusivement salarié le choix des pièces à
produire est, par définition, restreint. Il ne pourra être demandé, en dehors d’une attestation de
formation, qu’une seule attestation du Chef de service, mentionnant une pratique de soins en
ostéopathie dans la structure employant le masseur-kinésithérapeute.
Pour les confrères, dont les dossiers ont été rejetés suite aux précédentes modalités qui étaient
plus sévères, il faut leur conseiller un recours gracieux, en indiquant que les changements
successifs des conditions d’attribution, imposent un réexamen de leur dossier, ceci par simple
justice d’égalité de traitement. Si ce point est rejeté, il sera un argument décisif devant le
Tribunal Administratif.
Il est important que nous ayons connaissance de toutes les difficultés que vous pourriez avoir
avec ces nouvelles modalités, afin de pouvoir intervenir auprès du ministère ou des DRASS.
Je vous prie, en conséquence, de bien vouloir les communiquer en temps réel au CNO.
Le CNO n’a donc pas changé d’avis, il oeuvre simplement pour que la majorité des confrères
puissent obtenir rapidement le titre d’ostéopathe, dans cet environnement administratif confus
et quelquefois contradictoire, en préservant les droits de ceux qui seront amenés à déposer des
recours. Merci de faire passer ce message.
A votre service et Confraternellement à vous.
René COURATIER
Vice-Président du Conseil National de l’Ordre des Masseurs-Kinésithérapeutes
Publié dans la catégorie «Nouvelles de l'Ordre» à 17:40
Nous avons appris avec beaucoup d’émotion la disparition tragique de notre confrère rochefortais Jean Claude DINAND. Le Conseil de l’Ordre de la Charente Maritime présente à Madame DINAND et à ses enfants leurs plus vives condoléances et leur donne l’assurance de leur solidarité.
Publié dans la catégorie «Nouvelles de l'Ordre» à 13:37
Si vous avez fait une demande d’user du titre d’Ostéopathe et que vous n’avez pas de réponse (ce qui est considéré comme un refus) ou si vous avez une réponse négative,faites une demande de recours amiable le plus tôt possible (en cas de non réponse au 31 juillet, avant le 1er octobre 2008) argumentant par exemple que votre refus n’a pas été motivé.Cela aura l’avantage de vous laisser deux mois supplémentaires pour vous organiser.
ATTENTION, Vacances ou pas, le délai court: vous avez deux mois pour demander un recours amiable . Passé ce délai, vos voies de recours sont forcloses.
Nous vous conseillons de lire attentivement l’article du CDO 79 en utilisant le lien avec notre site
Vous devez en outre vous manifester auprès de Philippe GEORGET Président du Conseil Régional de l’Ordre 57 r Camille Pelletan 79100 THOUARS tél 05 49 66 26 14 qui coordonne les défenses.
Enfin, pour compléter votre information, vous pouvez télécharger le document du CNO signé Gérald ORS et Roger COURATIER relatif aux recours à l’adresse suivante : http://www.ordremk.fr/documents/circulaire_recours_300708.pdf (en faisant un copié-collé de cette adresse).
Publié dans la catégorie «Nouvelles de l'Ordre» à 20:41
Le bureau du CNO, élu le 10 juillet dernier, avec à sa tête le président René COURATIER, a voulu marquer, par un geste fort, sa volonté de solder la crise entre l’institution ordinale et les praticiens, pour la plupart salariés, opposés au principe d’une cotisation et à son montant qu’ils jugeaient trop élevé.
Le bureau du CNO a décidé de prendre les mesures suivantes, concernant le montant des cotisations et leur paiement :
1°) Pour les jeunes diplômés :
L’année d’obtention du diplôme, cotisation à 50 euros; les deux années suivantes, cotisation à 65 euros et remboursement du trop perçu 2008.
2°) Pour les non inscrits :
Gel des procédures engagées par l’ordre puis annulation, sous réserve d’une inscription avant le 31 décembre 2008.
3°) Pour les salariés :
Disparition de la distinction cadre/ non-cadre et remboursement du trop perçu 2008.
4°) Pour les confrères en difficulté financière :
Etude de leur demande et, en fonction des situations, application de la grille de minoration.
5°) Possibilité de prélévement automatique étendue sur 6 mois
6°) Avec les autres niveaux ordinaux :
Engagement d’une concertation sur les modalités de fixation de la cotisation 2009, selon les critères spécifiques à l’exercice (partie fixe + partie modulable) .
Publié dans la catégorie «Nouvelles de l'Ordre» à 21:30
Le Ministère reste obstinément sourd aux propositions des paramédicaux pour sauver le régime conventionnel de l’Avantage Social Vieillesse.
C’est à un réel défi et une provocation lourde de conséquences que les masseurs-kinésithérapeutes, infirmiers, orthoptistes, orthophonistes et pédicures podologues ont dû faire face le 25 juillet à l’UNCAM.
Alors que tous les collèges professionnels de la CARPIMKO sont hostiles à la proposition de sauvetage de l’ASV que proposent les Caisses, ces dernières ont, malgré tout, réaffirmé autoritairement leur position, à savoir :
- Multiplier par trois les cotisations,
- Baisser à terme les pensions de 30 à 50 %
- Ajouter une cotisation proportionnelle aux revenus.
Par souci de justice et d’équité, les Caisses ont aussi osé nous dire que les retraités doivent également être concernés et il y aura une baisse des pensions déjà servies.
Rappelons les faits : cet avantage financé au 2/3 par les Caisses est dans deux mois en cessation de paiement.
Pour honorer le travail des paramédicaux fourni à ce jour, il faudrait trouver 7 milliards et demi d’euros.
L’Etat se refuse d’assumer ses responsabilités et ses promesses. Pourtant, c’est dans le contrat conventionnel de tous les auxiliaires médicaux. Ces 7 milliards et demi représentent tout notre travail effectué à un coût plus bas que la réalité, mais qui devait être compensé par cet avantage au moment de la retraite.
L’Etat avec sa proposition inacceptable ne met sur la table que 1,4 milliard et invite les professionnels à sortir leur mouchoir pour pleurer la perte du reste.
Les paramédicaux tous unis devant cette injustice feront front et résisteront.
Avant 1996 déjà, il faut rappeler que les syndicats avaient fermement attiré l’attention des Caisses sur la situation préoccupante de l’équilibre financier de l’ASV. Ils avaient proposé des solutions de correction et de pérennisation. Les Caisses avaient refusé. Aujourd’hui, le désastre leur appartient complètement.
(Source FFMKR)
Publié dans la catégorie «Nouvelles de l'Ordre» à 08:59
Une assurance propose pour ses nouveaux adhérents, une Responsabilité Civile à 50 € pour 18 mois . Et après, combien ?? .
Une précision: l’assurance inclut l’exercice de l’ostéo même pour les étudiants en ostéo .
Hein? Non ce n’est pas une pub ! C’est de l’info et c’est un avantage obtenu par votre CDO 17.
Pour tout renseignement complémentaire: demander au 01 44 53 33 64 de la part du CDO 17 .
Publié dans la catégorie «Nouvelles de l'Ordre» à 15:40
Le Conseil national de l’Ordre des masseurs-kinésithérapeutes réuni le 12 juin
2008 à Paris a étudié et adopté une mesure d’assouplissement de la procédure
de minoration des cotisations ordinales.
Cette procédure est généralisée à l’ensemble des masseurs-kinésithérapeutes
libéraux ou salariés qui sont inscrits au tableau de l’Ordre et qui se trouvent dans
une situation économique, sociale ou de santé difficile.
Les demandes de minoration effectuées par un masseur-kinésithérapeute inscrit
au tableau de l’Ordre sont à adresser au Conseil Départemental du lieu d’exercice professionnel, accompagnées d’un dossier justifiant cette demande. L’étalement du paiement des cotisations peut également être inclus.
Ces minorations sont accordées selon le barème suivant :
Barème :
Calcul Revenu fiscal de référence du foyer fiscal / 12 / Nombre de parts.= Quotient
TRANCHES D’EXONERATION
Q= 0 à 600 € Exonération totale
Q= 601 à 900 € - 75%
Q= 901 à 1200 € -50%
Q=1201 à 1500 € -25%
Q>1500 € 100% (pas d’exonération)
LES PARTS:
♦ 2 pour un couple
♦ 0,5 part par enfant à charge
♦ 1 part au-delà du troisième enfant
♦ 1 part supplémentaire par enfant handicapé
♦ 1,25 pour un célibataire
♦ 1,5 pour célibataire, veuf ou divorcé ayant élevé un enfant.
Un masseur-kinésithérapeute de classe normale au deuxième échelon,
célibataire, donc débutant dans la fonction publique hospitalière avec un revenu
annuel net de 17 976,36 € voit sa cotisation minorée de 50 % soit 65 € pour
l’année 2008.
Un couple de masseurs-kinésithérapeutes de classe normale au deuxième
échelon, débutant dans la fonction publique hospitalière avec un revenu annuel
de 35 952,72 € voit sa cotisation minorée de 25 %, soit 97,50 € pour chacun
d’entre eux.
Un masseur-kinésithérapeute libéral célibataire qui a un revenu annuel de
22000€ soit sa cotisation minorée de 25 %, soit 210 €.
SG / TG
Un jeune couple de masseur-kinésithérapeute qui aurait un revenu annuel de
35000 € voit sa cotisation minorée de 50 %, soit 140 € pour chacun d’entre eux.
Justificatifs Obligatoires N-1 :
Pour les salariés : Avis d’imposition + déclaration 2042
Pour les libéraux : Avis d’imposition + déclaration 2035 + 2042
Quelques précisions complémentaires :
1°) Pour les masseurs-kinésithérapeutes s’inscrivant après le 31/08/2008 :
2007 – L’étalement de la cotisation est possible jusqu’en décembre 2008.
2008 - La demande de minoration doit être adressée au CDO au plus tard
le 31/12/2008.
2°) Pour les masseurs-kinésithérapeutes s’inscrivant avant le 31/08/2008
étant en exercice en 2007 et 2008 :
2007 - La possibilité de payer en 6 fois la cotisation 2007 leur est
proposée cf.
« Procédure N° 1 » sur l’intranet.- La date « butoir » de dépôt des dossiers aux CDO est fixée au 31/12/2008.
3°) Pour les masseurs-kinésithérapeutes déjà inscrits :
Les demandes de minorations 2007 et 2008 sont recevables jusqu’au 31
décembre 2008.
Les masseurs-kinésithérapeutes inscrits au tableau de l’Ordre qui se sont
acquittés de leurs cotisations 2007 et 2008 à taux plein et qui s’apercevraient
qu’ils sont éligibles à la minoration peuvent demander à bénéficier de cette
mesure et ce jusqu’au 31/12/2008.
Publié dans la catégorie «Nouvelles de l'Ordre» à 22:42
La Commission d’agrément du titre d’Ostéopathe s’est réunie aujourd’hui sous le contrôle de la DRASS. Devant le flou qui entoure la légitimité de cette commission d’une part et devant le lobbying des Ostéopathes exclusifs d’autre part, le Conseil Régional de l’Ordre se montrera très vigilent afin que les confrères qui remplissent les conditions d’agrément ne soient pas laissés sur la touche. Rappelons que l’intérêt même de la population doit primer devant le lobbying et les considérations commerciales.
Publié dans la catégorie «Nouvelles de l'Ordre» à 20:52