Edito
Chers Confrères,
Bienvenue sur le site du Conseil de l’Ordre des Masseurs Kinésithérapeutes de Charente Maritime.
Nous nous proposons ainsi de vous tenir informés des nouvelles qui vous concernent. Nous le souhaitons indépendant et efficace au service de tous.
Ce site se veut aussi INTERACTIF.
N’hésitez pas à réagir sur nos articles .
Les dates plus claires sur le calendrier vous signalent qu’un article est paru à cette date.
Il y a aussi des liens avec les autres sites départementaux . Vous pourrez ainsi utilement et facilement les consulter.
Bonne lecture !
REPONSE : Dans le département dans lequel il est domicilié et où il paye ses impôts. Toutefois il est conseillé qu’il signale sa présence par simple lettre au CDO17 en précisant son identité et le CDO du département dans laquel il est inscrit.
Écrit par Claude Chuffart dans la catégorie «Nouvelles de l'Ordre» à 23:32
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Nous venons de recevoir de somptueux agendas à distribuer aux confrères du département. Ces agendas sont “sponsorisés ” par la pub! peut être pour compenser celle qu’on n’aura plus à la télé! Il ne nous a pas paru judicieux de grever le budget de notre CDO en effectuant un envoi massif pensant qu’à l’heure actuelle chacun d’entre nous en était équipé! Toutefois si certains d’entre nous en désiraient un exemplaire , nous nous ferions un plaisir de le leur adresser sur demande.Souhaitons que si le CNO envisage de renouveler l’expérience l’année prochaine, il nous les adresse en décembre…
Écrit par Claude Chuffart dans la catégorie «Nouvelles de l'Ordre» à 23:05
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Peut être avez vous reçu un appel de cotisation un peu difficile à comprendre avec deux coupons etc. Beaucoup d’entre nous ont essuyé plusieurs fois leurs lunettes, d’autres se sont mis à méditer pensant qu’il s’agissait d’un choan… enfin certains ont décroché frénétiquement leur téléphone en demandant au CDO17 des explications! Alors, je vous le dis tout net, si une telle mésaventure vous arrive, pas de panique ! C’est encore une nouvelle oeuvre littéraire du CNO que je vais essayer de vous traduire en Français contemporain :
POUR 2008
Cotisation Exercice Libéral et mixte: 280 €
Cotisation SEL,SCP 280 €
Cotisation Retraités Libéral Actif 280 €
Cotisation Exercice Salarié Cadre 200 €
Cotisation Exercice Salarié non cadre 130 €
Cotisation Retraité non actif 100 €
Cotisation diplômés 2006 50 €
Pour ceux qui ont payé en 2007 , ne tenez pas compte du 2° coupon et n’allez surtout pas REpayer ! Par contre vous êtes redevables de la cotisation 2008.
Pour ceux qui n’ont pas encore payé 2007, ils sont redevables de 2007 et 2008 aïe aïe aïe !
Ceux qui ne se souviennent pas s’ils ont payé peuvent à la fois consulter…leur médecin, car il s’agit peut être d’un début d’alzheimer!.. et consulter le CDO17 car leur règlement a certainement été enregistré sur la base de données nationale à laquelle nous avons accès.
Nous publions les derniers renseignements que le CNO nous a faits parvenir.
Mesdames, Messieurs,
Le 27 mars sont partis 57 000 appels à cotisation. Ils correspondent à la première vague des membres déjà dans la base adhérents sur Cohérence. Une deuxième vague avec les 5 000 restants devrait suivre au plus tard le 18 Avril (nous vous en informerons).
L’appel à cotisation se compose d’une lettre d’accompagnement avec un récapitulatif des cotisations 2007 et 2008 de chaque membre, une demande de prélèvement automatique et deux coupons. Les deux coupons correspondent aux possibles montants de la cotisation 2008 associés aux possibles statuts des MK (salarié ou salarié cadre, retraité ou retraité actif,…), cette information n’étant pas mise à jour à 100% sur cohérence. Vous trouverez en pièce jointe un exemple des documents envoyés (Pour la plupart des libéraux, les 2 coupons sont identiques mais il ne faut envoyer que le coupon N°1).
Pour le paiement de la cotisation trois moyens sont mis à disposition des MK :
• par chèque (pas de paiement échelonné cette fois ci), envoyer le bon coupon (UN SEUL) accompagné du chèque
• par prélèvement (paiement échelonné possible), envoyer le bon coupon (UN SEUL) accompagné de la demande de prélèvement au centre de traitement et du RIB.
• par Carte bancaire (pas de paiement échelonné), se munir du bon coupon et se connecter sur le site Internet de l’Ordre www.ordremk.fr , menu cotisations
Le Conseil national a souhaité envoyer avec l’appel à cotisation 2008 la relance de l’appel à cotisation 2007. Cela facilitera l’encaissement des cotisations non perçues en 2007 et nous permettra d’identifier toutes les éventuelles anomalies de la procédure 2007.
Si vous recevez des appels ou des courriers concernant ces anomalies merci de les transmettre au service comptable du Conseil national, par courrier, en respectant la procédure disponible dans le menu « Cotisations ».
Tous les documents concernant l’appel à cotisation, et la minoration sont disponibles pour les MK : dans le menu « Cotisation » sur le site www.ordremk.fr
Yvan Tourjansky
Trésorier général du Conseil National
de l’Ordre des Masseurs Kinésithérapeutes
Si vous n’avez pas eu le reçu de votre règlement 2007,cela pourrait vous faire défaut pour votre comptabilité. Alors n’hésitez pas à le demander directement à notre trésorier national.
Écrit par Claude Chuffart dans la catégorie «Nouvelles de l'Ordre» à 22:41
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VOUS ARRIVEZ DANS LE DEPARTEMENT:
> Vous êtes déjà inscrit dans un autre département : contactez le CDO 17* qui fera le transfert de votre dossier.
> Vous n’êtes pas encore inscrit : contactez le CDO 17* qui vous fera parvenir un dossier d’inscription, avec un numéro de pré-inscription. Vous devrez demander également à la DDASS 17** un numéro d’inscription ADELI.
Désormais, ces deux numéros d’inscription vous seront obligatoirement demandés par votre employeur.
Pour tout renseignement, contactez Mme MARCO au CDO 17*
85 rue Jean Jaurès 17300 -ROCHEFORT- Tél. 05.46.99.21.57
E-mail : cdomk17@orange.fr
**DDASS 17, 2 avenue de Fétilly 17000 -LA ROCHELLE- Tél. 05.46.68.49.00
Écrit par Alain Denais dans la catégorie «Nouvelles de l'Ordre» à 20:47
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BILAN DES DEMARCHES DE MINORATION EN 2007 (selon la Conférence des Présidents Paris du 12 Mars 2008)
Sur 404 demandes
Il y a eu :
104 refus soit 26 %
300 accords soit 74%
100% des demandes présentées par le 17 ont été acceptées soit en partiel soit en total !
Les critères (selon une grille qui reste évolutive) ont été :
administratif (être inscrit)
financiers (selon 2035 et 2042)
social ( personne seule , décès )
santé
Le quotient familial :
De 0 à 800 € exonéré
De 801 à 1000 € 50%
De 1001 à 1200 2/3
Au-delà de 1000 € pas d’exonération
Pour cette année : délai de dépôt des demandes d’exonération :
Dépôt des demandes auprès du CDO : 31 Mars 2008
(Le CDO 17 tenant compte du caractère tardif de la nouvelle, pourra accepter les dossiers jusqu’au 15 avril mais pas au delà car il sera matériellement impossible de le transmetre au CNO dans les délais imposés.
Etude du dossier , avis et envoi au CNO : 30 Avril 2008
Etude du dossier et avis du CNO retour au CDO 31 Mai 2008
Écrit par Claude Chuffart dans la catégorie «Nouvelles de l'Ordre» à 23:32
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C’est avec un peu de retard du à l’arrêt de travail de notre secrétaire pour cause de maladie que chacun recevra la convocation dont le texte est reproduit ci dessous ainsi que son numéro d’ordre…à l’Ordre !
La mise à jour des dossiers n’est pas totalement terminée .Elle a été ralentie par certains dossiers incomplets et les exigeances du Conseil National : B2 du casier judiciaire…mise à jour du dossier informatique national pour lequel nous nous sommes formés en catastrophe…
” CONVOCATION A L’ELECTION PARTIELLE DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L’ORDRE DES MASSEURS KINESITHERAPEUTES DU 22 MAI 2008
L’Ordre :
L’ordre professionnel des masseurs-kinésithérapeutes a été créé par la loi du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique.
Le conseil de l’Ordre veille au maintien des principes de moralité, de probité et de compétence indispensables à l’exercice de la masso-kinésithérapie et à l’observation par tous ses membres, des droits, devoirs et obligation professionnels ainsi que des règles édictées par le code de déontologie. Il assure la défense de l’honneur et de l’indépendance de la profession de masseur-kinésithérapeute.
Les élections ordinales :
Les conseillers ordinaux sont élus pour 6 ans et renouvelables par tiers tous les deux ans.
Les premières élections départementales se sont déroulées le 16 mai 2006. Elles étaient organisées par les services de la Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS).
Lors de cette élection, la totalité des membres du Conseil départemental a été élue. Or, le code de la santé publique prévoit qu’en cas d’élection ayant porté sur la totalité des membres d’un conseil, afin de permettre un renouvellement ultérieur par tiers, un tirage au sort est effectué lors de la première séance du conseil pour déterminer ceux des membres des conseils et des chambres dont le mandat vient à expiration respectivement au terme d’une durée de deux, quatre ou six ans.
L’Ordre est désormais installé, les élections seront donc organisées par chaque Conseil départemental.
Le nombre de sièges à pourvoir :
Vous serez ainsi appelés dans les tous prochains jours à remplacer les membres du Conseil départemental de Charente Maritime qui, à l’issue du tirage au sort, ont été élus pour un mandat de 2 ans.
Vous devrez ainsi élire, pour le collège des libéraux :
3 membres libéraux titulaires
3 membres libéraux suppléants
Pour le collège des salariés :
1 membres salariés titulaires
3 membres salariés suppléants.
Les modalités de vote :
Vous pourrez voter soit par correspondance soit le jour de l’élection, le 22 mai 2008, au siège du Conseil départemental 85 rue Jean Jaurès 17300 ROCHEFORT SUR MER (le scrutin doit durer au minimum deux heures).
A cette fin, vous recevrez en temps voulu le matériel de vote (enveloppes de vote, bulletin, éventuelles professions de foi et note d’explication du vote).
La qualité d’électeur :
Seuls sont électeurs les masseurs-kinésithérapeutes inscrits au tableau.
La liste des électeurs sera affichée au siège du conseil départemental pendant les deux mois qui précèdent l’élection, soit à partir du 21 mars 2008.
Cette liste, portée à la connaissance des électeurs, pourra être modifiée en cas d’erreur. En effet, dans les huit jours qui suivent la date de l’affichage, les électeurs peuvent vérifier les inscriptions sur la liste électorale et présenter au président du conseil départemental des réclamations contre les inscriptions ou omissions. A l’expiration de ce délai, soit le 29 mars 2008, le président affiche dans les quarante-huit heures la liste électorale modifiée.
La liste est donc close 10 jours après son affichage, soit au plus tard le 31 mars 2008. Aucune modification n’est plus admise sauf dérogation spécifique prévues par les textes
Les conditions d’éligibilité :
Le candidat à l’élection d’un conseil départemental doit être inscrit au tableau du conseil départemental concerné par l’élection et être à jour de sa cotisation ordinale (article R. 4125-1 CSP).
Dans sa déclaration de candidature, revêtue de sa signature, le candidat indique son adresse, ses titres, sa date de naissance, son mode d’exercice, sa qualification professionnelle et ses fonctions dans les organismes professionnels.
Il peut également joindre une profession de foi. Celle-ci, rédigée en français sur une page qui ne peut dépasser le format de 210 x 297 mm en noir et blanc, ne peut être consacrée qu’à la présentation du candidat au nom duquel elle est diffusée et à des questions entrant dans le champ de compétence de l’ordre en application de l’article L. 4121-2 du code de la santé publique.
Les déclarations de candidature doivent parvenir par lettre recommandée, avec demande d’avis de réception, au siège du conseil départemental, trente jours au moins avant le jour de l’élection. Il s’agit de la date ultime de réception de la candidature, soit le 22 avril 2008.
La déclaration de candidature peut également être faite, dans le même délai, au siège du conseil départemental. Il en est donné récépissé.
Le dernier jour de réception des candidatures, l’heure de fermeture des bureaux est fixée à seize heures.
Pour le Conseil Départemental :
Le Président Jacques DESSE ”
Écrit par Claude Chuffart dans la catégorie «Nouvelles de l'Ordre» à 22:50
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JORF n°0058 du 8 mars 2008 page 4325
texte n° 33
DECISION
Décision du 13 décembre 2007 de l’Union nationale des caisses d’assurance maladie relative à la liste des actes et prestations pris en charge par l’assurance maladie
NOR: SJSU0820118S
Le collège des directeurs,
Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L. 162-1-7 et R. 162-52 ;
Vu l’avis de la Haute Autorité de santé en date du 15 novembre 2007 ;
Vu l’avis de l’Union nationale des organismes complémentaires d’assurance maladie en date du 12 décembre 2007,
Décide :
De modifier le livre III de la liste des actes et prestations adoptée par décision de l’UNCAM du 11 mars 2005 modifiée comme suit :
Article unique. ― Au point II de l’article III-4 : L’arrêté du 27 mars 1972 relatif à la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux est modifié comme suit pour les masseurs-kinésithérapeutes et les médecins.
Au titre XIV : Actes de rééducation et de réadaptation fonctionnelle. ― Introduction, remplacer le deuxième alinéa : « Les actes des chapitres II, III et IV du présent titre sont soumis à la procédure de l’entente préalable » par :
« Les actes des chapitres II, III et IV du présent titre sont soumis à la formalité de l’entente préalable lorsqu’un patient en nécessite plus de trente séances sur une période de douze mois. Cette obligation est applicable pour toute prescription de plus de trente séances, ou lorsque cette prescription porte le nombre cumulé des séances réalisées au cours des douze mois précédents, quels qu’en soient le motif médical et la nature des actes, au-delà de trente. »
Fait à Paris, le 13 décembre 2007.
Le collège des directeurs :
Écrit par Claude Chuffart dans la catégorie «Nouvelles de l'Ordre» à 13:03
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Le Conseil Départemental de l’Ordre des Masseurs Kinésithérapeutes de la Charente Maritime vient d’embaucher une secrétaire administrative, Mademoiselle Marie Pierre MARCO qui se tient à votre disposition aux bureaux du Conseil de l’Ordre , 85 rue Jean Jaurès 17300 Rochefort sur Mer ; téléphone: 05 46 99 21 57 ; mail:cdomk17@orange.fr
Les heures d’ouverture sont les suivantes :
MARDI de 9h à 12h et de 13h30 à 17 h 30
MERCREDI de 9h à 12h et de 13h30 à 18 h 30
JEUDI de 9h à 12h et de 13h30 à 18 h 30
VENDREDI de 9h à 12h .
Il faut rappeler que la tâche administrative des CDO est lourde dans la mesure où elle assume le travail de suivi du dossier des kinés qu’ils soient salariés ou libéraux.Il faut reconnaître que nous avions pris beaucoup de retard dans ce domaine.Bienvenue à Mademoiselle MARCO dont nous apprécions déjà les qualités d’accueil et d’organisation ainsi que ses connaissances informatiques.
Tout en créant un emploi, le CDO bénéficiera de différentes aides de l’Etat.
Les élus pourront ainsi enfin se consacrer davantage à la défense de la profession ce qui était la première finalité de l’Ordre.
Écrit par Claude Chuffart dans la catégorie «Nouvelles de l'Ordre» à 00:52
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1. Il semble en effet que l’utilisation du titre d’ostéopathe ne constitue pas pour autant l’appartenance à une profession de santé.
2. Les kinésithérapeutes peuvent effectivement exercer l’ostéopathie ET la kinésithérapie. Contrairement à ce que certains ostéopathes voulaient imposer, les médecins ou les kinésithérapeutes ne seront pas contraints de renier leur diplôme d’origine afin de ne plus être que des ostéopathes…
3. Vient ensuite la fameuse affaire des agréments des diplômes. Pour ce point précis, c’est le recours posé par les médecins qui apporte du nouveau. Le Conseil d’Etat répond aux médecins qu’ils ne font pas l’objet des astreintes de l’article 16 de la Loi (qui impose une déclaration et une validation du diplôme d’ostéopathie auprès des services préfectoraux). Or l’article 16 ne parle pas exclusivement des médecins mais de professionnels en exercice.
On peut donc légitimement envisager que les kinésithérapeutes doivent bénéficier de la même exonération face aux exigences de l’article 16. En particulier ceux qui exercent l’ostéopathie depuis plus de 5 ans ou bien ceux qui sont issus d’écoles agréées.
Malgré tout, il convient de rester prudent en attendant plus de précisions…
Sources FFMKR et SNMKR ;
Écrit par Claude Chuffart dans la catégorie «Nouvelles de l'Ordre» à 23:59
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En regardant l’émission ”combien çà coûte” le 2 janvier sur Tf1, j’ai pu mesurer l’ampleur des dégâts : le massage, notre massage, n’est plus l’exclusivité de notre profession ( même si je le savais déjà ). Un tsunami de ”professions” et de boutiques mercantiles fleurissent à Paris mais aussi en province, pour pratiquer le massage ”relaxant”, ”bien-être”, ”californien”,”thailandais” et même parfois… tout autre !
Je pense qu’il est grand temps de réagir; l’individualisme de notre profession a vécu et n’a plus sa place aujourd’hui, le terrain doit être occupé par nous-mêmes, car la masso-kinésithérapie est grignotée de toute part.
Le conseil de l’ordre nous donne l’opportunité de lutter contre ces phénomènes, à condition que cet ordre soit fort,organisé et donc respecté. Mais ceci passe,bien sûr, par des moyens financiers importants et la cotisation prend ici tout son sens, même si parfois, elle nous paraît abusive, car sûrement mal expliquée (de l’aveu même du vice-président du conseil national).
En effet, si nous n’y prenons pas gare, des pans entiers de la masso-kinésithérapie vont disparaître, au profit d’autres professions mieux organisées : Demain, les ergothérapeutes revendiqueront la rééducation du membre supérieur, les Staps, la rééducation à la marche, les infirmières, le massage lors des soins palliatifs, etc… Mais au fait, peut-être est-ce DEJA DEMAIN !!!
Bonne Année quand même !
Alain DENAIS vice-président
Écrit par Alain Denais dans la catégorie «Nouvelles de l'Ordre» à 21:30
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